Amicale des Pêcheurs plaisanciers de Port-Lazo Boulgueff et Kérarzic


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Textes réglementaires (pour les consulter ou les imprimer cliquer sur le phare)

Références voir Contenu
Arrêté prefectoral listant les zones interdites à la pêche aux coquillages  22/09/2016 ostpicico  Le texte  
Arrêté prefectoral listant les zones interdites à la pêche aux coquillages 22/09/2016 ostpicico Les cartes
Arrêté du 29 Avril 2015 ostpicico Raie brunette. Inderdiction de la pêche de loisir.
D 240  2008 est  completée par le texte ci_dessous ostpicico La sécurité des navires (conception, équipement)
D 240 décembre 2014 le texte ostpicico Création du semi hauturier et mise à jour matériel de sécurité actualisation 2014
D 240 décembre 2014 le résumé ostpicico Document récapitulatif (liste matériel de sécurité et périmètres)
D 240 décembre 2014  Dispositifs lumineux ostpicico Précisions sur les dispositifs lumineux obligatoires
Arrêté du 21 octobre 2013 (Préfet de région)  Bretagne
Modifié par arrêté 2014-9311                
ostpicico Pêche à pied tailles quantités périodes de pêche 1er janvier 2014
Arrêté du 21 octobre 2013 (Préfet de région) Bretagne ostpicico Pêche à pied définition & matériel autorisé
Arrêté du 26 octobre 2012 ostpicico Tailles réglementaires  applicables à la pêche de plaisance.
Tableau des tailles et des engins autorisés en Côtes d'Armor  ULAM 22, (Arrèté du 29/01/2013)    (Actualisé 2015)
voir Modes de mesure et engins autorisés. Les tailles et particularités (périodes et quantités)
Arrête du 8 avril 2009 ostpicico Les règles de marquage des bateaux de plaisance et des annexes. Dates d'application (voir le tableau récapitulatif)
Réglement CE 850 98 du 30 mars 1998 (MàJ 12 2005) ostpicico Conservation des ressources de pêche (remplace les tailles nationales)
Extrait arrêté préfectoral 22 ostpicico Zones d'interdiction de ramassage de coquillages baie de Paimpol
Note de service DPMA/SDPM/N2007-9613
relative à la pêche maritime de loisir
ostpicico Instructions pour la mise en application des textes existants en attendant la parution du nouveau décret... un pas en avant pour la pêche de loisir (règles pour les pavillons CE)
Décret no 90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir ostpicico Règles applicables à la pêche de loisir version complète suite à 2007 317
Décret modificatif sur la pêche de loisir 2007-317 modifiant le décret 90-618 du 11 juillet 1990  ostpicico Précisions et nouvelles règles applicables à la pêche de loisir
CRR: Arrêté du 22 février 2011. JORF n°0048 du 26 février 2011 ostpicico Le CRR n'est plus obligatoire pour les VHF<6w dans les eaux territoriales
Arrêté du 17 mai 2011. JORF n°123 du 27 mai 2011. ostpicico Le marquage de certaines espèces est obligatoire.






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